Philippe Monmarche
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Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Monmarche (Philippe, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Monmarche, Jacques Monmarche et Jacques Vautier, notaires associés
notaire
notaire_residence
=
"
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
37
"
JORFTEXT000000771122
(source JORF)
cessation de fonction
24 Juillet 2001
24/07/2001
De:
Monmarche (Philippe)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Carrières juridiques les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
Commission pédagogique nationale Carrières juridiques
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000359069
(source JORF)
nomination
31 Janvier 1996
31/01/1996
De:
Monmarche (Philippe)
notaire à Joué-lès-Tours
Objet:
Le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000364951
(source JORF)
composition
01 Avril 1994
01/04/1994
De:
Monmarche (Philippe)
notaire à Joué-lès-Tours
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
Membre suppléant
Remplace:
M. Maugain (Bernard)
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000535254
(source JORF)
nomination
12 Mars 1991
12/03/1991